Mentions légales
Dernière mise à jour : Juin 2026
1. Éditeur du site
Le site et l'application ConstruPilot sont édités par ConstruPilot.
Forme juridique : [À COMPLÉTER — ex. SAS/EI]
Siège social : [À COMPLÉTER — adresse]
SIRET : [À COMPLÉTER] · TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication : [À COMPLÉTER — nom]
Contact : contact@construpilot.fr
2. Hébergement
L'application est hébergée par Emergent (infrastructure cloud). Les données sont stockées sur des serveurs situés dans l'Union européenne. Pour toute question relative à l'hébergement, contactez-nous à contact@construpilot.fr.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus, marques, logos, textes, interfaces et technologies présents sur ConstruPilot sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Technologie protégée par le brevet n° FR261104. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite.
4. Responsabilité
Les estimations, chiffrages et analyses fournis par ConstruPilot sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas un engagement contractuel. L'utilisateur reste seul responsable de l'usage qu'il fait des résultats produits.
5. Liens et contact
Voir aussi notre Politique de confidentialité et nos Conditions générales. Pour toute réclamation : contact@construpilot.fr.
